Mentions légales
Identification
Entité juridique: Société SVDDOM
Entité commerciale: SWEET VAPO
Inscrite au RCS de Basse Terre sous le numéro RCS 83833887 et dont le numéro de TVA intracommunautaire est le FR83833887
Dont le siège social est sis: ZAC Lostau 97125 Bouillante
Représentée par Isabelle Beghoura en qualité de gérante
Tél : 0590 92 43 49
Numéro de déclaration simplifiée auprès de la CNIL: 2140873 v 0
Contact Directeur de la publication:
Nom : Smati Beghoura
Email contact.sweetvapo arobase gmail.com
Contact de l'hébergeur : OVH
Nom : OVH SAS au capital de 10 000 000 euros,
Adresse 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix – France
Téléphone 0899 193 775 (1,35 € par appel puis 0,34 €/min)
NB : L'article 6, I, 4° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004 dispose :
"Le fait, pour toute personne, de présenter à l'hébergeur du site un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d'en obtenir le retrait ou d'en faire cesser la diffusion, alors qu'elle sait cette information inexacte, est puni d'une peine d'un an d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende."
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